1 - Administration générale

Convention PC Jacqueroux

Classe ULIS

École et COVID

2 - Finances
DOB et PPI 2021
Subventions aux associations
Dotation scolaire 2021
Facturation plaque de rue
Modification de la délibération des taxes et tarifs 2021
Convention refacturation des badges
Encaissement don souscription pour la restauration des cloches

3 - RH-Informations
Stagiérisation Sébastien PIERROT

4 - Questions diverses

5 - Compte rendu des commissions

Monsieur  Michel CHANEL déclare la séance ouverte et conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, procède à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil municipal.

Madame Josette BALFIN  est désignée pour remplir cette fonction. Monsieur Michel CHANEL fait constater que le quorum est atteint.

Monsieur Michel CHANEL certifie que la convocation de tous les conseillers en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi, ce qui lui est donné acte.

 Approbation du procès verbal de la séance du  18 janvier 2021.

Compte-tenu du contexte sanitaire et du couvre feu à dix-huit heures le maire propose de voter le huit clos pour la tenue de la séance. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

OBJET : Convention PC Jacqueroux

Monsieur Guy TAVERNIER présente la demande de permis de construire de monsieur et madame JACQUEROUX. Les réseaux d’eau potable et d’électricité sont à 70 mètres de la parcelle.

En accord avec les pétitionnaires, une convention de prise en charge par monsieur et madame JACQUEROUX de l’extension des réseaux devra être signée avec la commune.

Rémi VASSEUR : Qu’en est –il des réseaux télécom ?

Michel CHANEL : ça ne fait pas partie des obligations de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise les pétitionnaires à réaliser des raccordements individuels sur le domaine public permettant le raccordement aux réseaux publics concernés, en application de l’article L.332-15 du code de l’urbanisme. Et autorise le maire à signer la convention annexée à la présente délibération.

OBJET : Classe ULIS

Monsieur le Maire présente la demande du directeur d’école, monsieur CORDIER. L’inspecteur départemental propose la mise en place d’une classe dite ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire). C’est un dispositif pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degré.

La classe est composée de douze élèves au maximum. Les enfants de l’ULIS vont quelques heures par semaine dans les classes ordinaires avec les autres enfants de l’école. L’orientation en ULIS est décidée par la MDPH.

Une rencontre aura lieu le mardi 23 février entre les enseignants, le directeur de l’école, monsieur le maire, la directrice des services périscolaires, la commission affaires scolaires et Guy Tavernier, invité car très au fait de ce dispositif par rapport à son ancienne profession.

Rémi BOZONNET : ce dispositif existe-t-il dans les communes alentours

Michel CHANEL : non

Guy TAVERNIER : inclusion dans les classes, l’équipe des enseignants devra être mobilisée et devra travailler en équipe. La mairie s’occupera de la partie logistique et mise à disposition de locaux.

Madame Brigitte LAVIROTTE sera également invitée à la réunion du 23 février.

OBJET : École et COVID

Pour faire suite à décision de Monsieur CORDIER, directeur de l’école, de séparer les groupes de maternelle,  les horaires de l’école seront les suivants :

8h30 à 11h45 et 13h45 à 16h30

Suite au dernier protocole sanitaire concernant les écoles et les services périscolaires, mentionnant que la présence d’un cas contact ou un cas positif au COVID 19 au sein de élèves engendrera la fermeture complète de la classe, les deux classes de maternelle qui étaient considérées comme un seul groupe, devront être séparées.

Ce changement ajoute un groupe supplémentaire à gérer par les agents du restaurant scolaire et de la garderie.

Une rencontre a eu lieu le mercredi 10 février dernier entre monsieur CORDIER, directeur de l’école, Monsieur le Maire, Stéphanie BERRAUD, directrice du périscolaire et Madame Lydia LEAO, adjointe en charge des affaires scolaires, afin de mettre à jour l’organisation existante.

Deux solutions seraient possibles concernant le restaurant scolaire :

• Écarter l’accès aux services pour certaines classes
• Allonger de quinze minutes le temps de pause méridien.

La décision a été prise de modifier le temps de pause méridien en commençant la classe plus tôt le matin.

OBJET : Modification des tarifs des services périscolaires

Monsieur le Maire présente les coûts de la garderie et du restaurant scolaire, un déficit important est constaté sur le service de la garderie ainsi que sur le service du restaurant scolaire.

Afin d’équilibrer le temps de travail des agents qui est de plus en plus important face à la mise en place des protocoles anti-covid (12 heures de repos consécutifs), la garderie fermera à 18h00 au lieu de 18h30.

De plus les coûts des services périscolaires n’ont pas été révisés depuis 2 ans.

Il est proposé au conseil municipal de valider les tarifs suivants :

Séverine RODET : la période de crise sanitaire n’est pas la plus appropriée pour augmenter les tarifs des services du périscolaire. D’autant que d’autres travaux sont en cours notamment le réaménagement de la mairie.

Michel CHANEL : L’augmentation des tarifs n’est pas faite pour payer l’investissement mais bien pour combler une partie du déficit financier du service périscolaire. De plus, les tarifs n’ont pas été augmentés depuis deux ans (février 2019 avec une hausse des tarifs de quelques centimes)

Yves GALIEGUE : il faut que tout le monde participe au service. Parents et collectivité.

Frédéric DUFOUR : la date d’application des nouveaux horaires et tarifs paraît courte, ce qui laisse peu de temps aux parents pour s’adapter.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide à 18 voix pour et une abstention, les nouvelles propositions tarifaires des services périscolaires de la commune de Buellas. Ces modifications seront applicables à compter du 22 février 2021.

OBJET : DOB et PPI 2021

Madame AZNAR, adjointe en charge des finances, présente le Plan Pluriannuel d’Investissement et le Débat d’Orientation Budgétaire 2021.

Ces deux documents sont joints en annexe du présent compte rendu.

OBJET : Subventions associations 2021

Monsieur le Maire informe l’assemblée des demandes de subventions reçues pour l’année 2021 :

• Les PEP 01
• MFR de Chaumont
• Le CECOF d’Ambérieu
• Chambre de métiers et de l’artisanat de l’Ain
• Le sou des Écoles de Buellas
• BTP CFA Du Bâtiment et des Travaux Publics
• Le comité de jumelage Buellas-Catalina
• Le comité des fêtes
• B2MV
• L’amicale des donneurs de sang

Monsieur le Maire propose la gratuité de la salle des fêtes pour 2021 aux associations suivantes :

• Astragale (répétition exceptionnelle) et concert de l’harmonie de Polliat.
• Assemblées générales des différentes associations au kiosque
• Conférence France adot ou don du sang
• Comité des fêtes : soirée théâtre
• Amitié Buellas Catalina : soirée Beaujolais et  tous les 4 ans réception des amis roumains
• Sou des écoles : spectacle de NOEL
• Club des ainés : Repas de NOEL et 2 jeudis par mois de septembre à avril
• Une animation type pilates  de la B2MV

Proposition de subventions :

Ces attributions de subvention viennent en sus des mises à disposition des salles.

Le FC BRESSANS (foot) bénéficie d’une prise en charge totale ou partielle des frais de fonctionnement tels que la tonte à hauteur de 80%, la fourniture d’eau à hauteur de 350 m3, de gaz à hauteur de 8 MWh et d’électricité à hauteur de 7 MWh et de l’entretien des vestiaires. Ces montants sont précisés par la convention du 09/05/2016.

Challenge fairplay pour le foot.

 

Guy TAVERNIER : il serait intéressant au CM de Buellas de se réunir pour travailler sur les subventions afin d’avoir une position globale sur les subventions aux associations.
 

• Amicale des sapeurs pompiers pour la mutuelle : en fonction des effectifs et sous réserve d’un justificatif
• Don du sang (local) : pas de versement en 2020 donc la subvention est doublée en 2021 soit 100 euros
• Amitié Buellas Catalina : pas de versement en 2020 donc la subvention est doublée en 2021 soit 600€ afin d’aider pour les cours de français pour les années 2020-2021. Une subvention exceptionnelle sera versée si l’accueil des Roumains a lieu dans l’année.
• Association B2MV: gratuité salle (activité type pilates) ou une autre soirée d’animation.
• Comité des fêtes : pas de versement en 2020 donc la subvention est doublée en 2021 soit 2 900 € pour le feu d’artifice et 100 € pour l’empoissonnement de l’étang pour le concours de pêche soit un total de 3000.00 €.
• Prévention routière afin de permettre une intervention en milieu scolaire : 80€, cette subvention ne sera versée que si une intervention en milieu scolaire est confirmée.
• Musiscope : uniquement si une demande est formulée et justifiée.
• Sou des écoles aide aux classes transplantées 1000€ uniquement si la demande est justifiée.
• Les amis de la VEYLE pour l’entretien des espaces de promenade autour du plan d’eau, pas de versement en 2020 donc la subvention est doublée en 2021 soit 300 €.
  
  Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité la présente délibération et autorise monsieur le maire à mandater les subventions mentionnées.
   

---

OBJET : Dotation scolaire 2021

Le Conseil Municipal vote la dotation suivante pour les achats de fonctionnement :

•  Une enveloppe globale comprenant les diverses dépenses de fonctionnement (fournitures scolaires, consommables du photocopieur, crédit de direction, langues, etc.) : 6 825 euros (39 € par élève scolarisé au groupe scolaire, soit : 175)
• Une enveloppe de 1 000 euros à utiliser pour l’équipement bureautique et informatique ou intervenant extérieur.
• Un crédit d’investissement de 1 500 euros est alloué et est réparti comme suit :

                                     - 750 euros pour le Directeur de l’École pour l’achat de matériel.

                                      - 750 euros avec engagement de changer 10 bureaux primaires tous les 3 ans ou équivalent pour maternelle ou bureau des maîtres.

• Un crédit d’investissement de 250 euros pour l’achat du petit matériel partagé avec la garderie.

Les commandes ne devront être effectuées qu’après validation par le conseil municipal, sur justification de l’investissement et présentation d’au moins deux devis concurrentiels.
Chaque bon de commande devra être transmis au service comptabilité de la Mairie et  signé par le Maire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote à l’unanimité ces propositions.

OBJET : refacturation des numéros d’habitation

Monsieur le Maire rappelle que les numéros d’habitation sont fournis par la commune aux habitants à titre gratuit. Cependant toute demande de nouvelle plaque représente un coût supplémentaire pour la collectivité. Le montant de ces plaques s’élève à 16.68 euros TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise monsieur le maire a refacturer la somme de 16.68 euros aux habitants en cas de perte ou détérioration de la plaque de numérotation initiale.

OBJET : annulation et modification délibération vote des taxes et tarifs 2021

Une erreur de plume s’est glissée dans la délibération de vote des taxes et tarifs 2021 (D20201109007). Il convient de modifier le paragraphe sur les charges des logements du 162 rue de la poste les totaux annuels sont erronés.

Il faut lire :

• T1 : 600 euros / an soit 50 euros / mois
• T2 : 1020 euros / an soit 85 euros / mois
• T3 : 1260 euros / an soit 105 euros / mois
• T5: 1920 euros / an soit 160 euros / mois

De plus, la loi de finances 2021 a abrogé la perception des taxes funéraires par les communes à compter du 1er janvier 2021. Il convient donc de supprimer le tarif de 30 euros dans le paragraphe « cimetière ».

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise monsieur le maire à annuler la délibération D20201109007 relative aux taxes et tarifs 2021 et décide de reprendre une délibération identique avec les modifications évoquées ci-contre.

OBJET : taxes et tarifs communaux 2021-Délibération modifiées

Suite à l’annulation de la délibération D20201109007 il convient de délibérer de nouveau sur les tarifs. La délibération devient :

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’actualiser les tarifs suivants au 1er janvier 2021 :

Location des salles du petit bois :

Podium : 40 € (gratuité pour les habitants de la commune et  les associations communales)

MINORATIONS :

• 50%  de minoration sur les locations du deuxième jour (chauffage et cuisine exclus).
• 10 % de minoration du lundi au jeudi jusqu'à 17H00 (sauf jours fériés) sur les locations (chauffage et cuisine exclus).
• 50 % de minoration pour la première manifestation d'associations locales (chauffage et cuisine exclus).

20 % de minoration sur les locations pour les professionnels locaux (chauffage et cuisine exclus).

A NOTER :

- 50% de la somme due sera versée le jour de la réservation et le solde ainsi qu'une caution de 800 euros, à la remise clés (caution morale en plus pour fête dansante jeunes et caution de 310 euros, seulement pour associations locales).

- Pour les locations de salle et cuisine par une association qui engagerait un traiteur, le coût sera facturé directement à l'association au tarif location salle associations.

- Pour des raisons de fonctionnement pratique les "noisetiers" ne seront pas loués du lundi au vendredi en journée.

Cimetière :

• Renouvellement de concession de 1mx2m  pour 15 ans : 120 €   pour 30 ans : 220€
• Concession de 1mx2m trentenaire : 200€
• Concession de 1mx2m cinquantenaire : 320 €
• Columbarium profondeur 35 cm, pour quinze années : 557 € et pour 30 ans 1100 €
• Columbarium profondeur 50cm pour quinze années : 940 € et pour 30 ans 1850 €
• Cavurne de 1mx1m pour quinze années : 60 €
• Cavurne de 1mx1m pour trente années : 110 €

L’utilisation de l’espace du souvenir est fixée à 168 € pour le dispersement. L’inscription sur la colonne est  prise en charge par la commune.

Logement 162 rue de la Poste, provisions pour charges pour l’année  

Toutes charges confondues : combustibles, maintenance, entretien divers, électricité des parties communes, répercutées mensuellement aux locataires. Le conseil municipal décide de fixer un montant des provisions pour charges qui sera réparti à chaque locataire suivant la clé : Charges totales/millième x surface habitable du logement x 365 (ou nombre de jours si année incomplète). La régularisation interviendra à la fin décembre sur la base des dépenses réelles.

• T1 : 600 euros / an soit 50 euros / mois
• T2 : 1020 euros / an soit 85 euros / mois
• T3 : 1260 euros / an soit 105 euros / mois
• T5: 1920 euros / an soit 160 euros / mois
  
  Logement Mairie, redevance chauffage :
  
  

• 120 € par mois à prévoir pour 2020

Maintenance chauffage (suivant indications contrat de maintenance) :

• Logement 170 rue de la Poste:  20€ par mois
• Logement 20 chemin de la Poudrerie : 20 € par mois
• Logement 160 route de Trévoux : 20 € par mois
• Logement 28 rue de la Mairie: 20 € par mois
  
  Plan d'eau des Gresses
  
  
• Cartes de pêche valables du 01 janvier au 31 décembre de l'année de l'achat.
  Habitants de Buellas : 10 euros; pour les autres : 20 euros

•  Droit de place (parking salle des sports)
• Cirque et Camion magasin : 20 euros la journée
• Emplacement taxi et commerces itinérants en stationnement hebdomadaire 32 euros par an, payable en janvier.
• Bibliothèque municipale : 8 € par an et par famille pour l’année 2020 (identique depuis 2015).
  

---

OBJET : refacturation badges salles des sports

Monsieur le Maire  rappelle le point évoqué lors du conseil municipal du 18 janvier dernier sur la refacturation des badges de la salle des sports aux associations utilisatrices des locaux.

La commission associations a réexaminé le dossier et propose aux membres du conseil municipal de débattre sur le dossier.
Actuellement les badges d’ouverture de la salle des sports sont remis contre un chèque de caution de 10 euros. Au mois d’octobre, une association a perdu deux badges. Cependant le chèque de caution n’est plus valable.

Dix badges ont été commandés en novembre 2020 pour un montant de 285.60 euros, programmation incluse.

Compte tenu de la perte des badges, de l’écart entre le montant de caution et l’achat, après information auprès du secrétariat de mairie, qui indique que la conservation des chèques de caution par la collectivité est impossible, ni même l’encaissement (procédure comptable compliquée), la commission envisage un achat par les utilisateurs (refacturation par la commune aux associations).

La gestion des badges resterait inchangée avec activation en début de saison (après signature de la convention d’utilisation) et désactivation à l’issue, par la secrétaire de mairie.

La commission propose donc que les associations conservent gratuitement les badges actuellement en leur possession et que la fourniture des prochains badges soit facturée 25.00 euros l’unité avec établissement d’une facture. Pour les nouvelles associations, le premier badge serait offert.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve la proposition de la commission associations et décide de facturer la fourniture des nouveaux badges pour l’ouverture de la salle des sports pour un montant de 25 euros l’unité à chaque association utilisatrice. Décide également que les badges déjà acquis soient conservés gratuitement et d’offrir le premier badge à toute nouvelle association.

OBJET : encaissement don souscription pour la restauration des cloches de l’Église.

Monsieur le Maire rappelle que les cloches de l’Église de Buellas ont été restaurées par l’entreprise BODET en 2019 pour un montant total de 45 405 euros TTC. Une souscription a été lancée par le diocèse afin de récolter des fonds. La somme récoltée s’élève à 5 505.40 euros. Il est demandé au conseil municipal d’autoriser monsieur le maire à encaisser cette somme.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise monsieur le maire à émettre un titre de recette au compte 10251 « dons et legs en capital » pour un montant de 5 505.40 euros relatif à la souscription lancée pour la restauration des cloches de l’Église.

OBJET : Travaux de réaménagement des locaux de la mairie.

Monsieur le maire rappelle le besoin de réaménager les locaux de la mairie afin de les rendre plus fonctionnels pour les élus et pour le service administratif, qui compte dorénavant trois agents à temps plein.

La commune a fait appel à l’agence BARILLOT pour mener à bien ce projet.

L’estimation des travaux s’élève à 75 714.00 euros HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le projet de réaménagement des locaux de la mairie pour un montant de  75 714 euros HT et autorise monsieur le maire à demander le soutien de la Région par le biais d’une demande de subvention.

QUESTIONS DIVERSES

NEANT

L’ordre du jour étant épuisé la séance à 22  heures 25.