1 - Administration générale

-Travaux Boucherie : Planning et éléments de consultation

- Avancée programme travaux de la salle des fêtes

2 -  Finances

- Devis mur du cimetière

- Devis électricité Eglise

- Devis toiture Eglise

- Gratuité salle des fêtes pour le Club des Aînés

- Limitation exonération de la taxe foncière    

3 - Compte-rendu des commissions

4 - Décisions du Maire

5 - Questions diverses

- Bulletin municipal

- Défense incendie

- Avancée des travaux en cours

- Présentation Géocaching

Nombre de conseillers :
En exercice 19
Présents 14
Pouvoirs 3
Votants  17

L'an deux mil vingt et un, le vingt sept du mois de septembre  à 20h00, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire à la salle annexe de la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel CHANEL, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 20 septembre 2021
Présents : MM CHANEL GALIEGUE LEAO REVOL AZNAR TAVERNIER BALFIN LAVIROTTE GUDEFIN GEORGE DUCHOSAL DUFOUR VASSEUR RODET
Absents et excusés : MATUSZEZAK BOZONNET GONNET (Pouvoir à Séverine RODET) JAMBON (Pouvoir à Frédéric DUFOUR) RAPHANEL (Pouvoir à Lydia LEAO).
Secrétaire de séance : Yves GALIEGUE
 

Monsieur Michel CHANEL déclare la séance ouverte et conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, procède à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil municipal.

Monsieur Yves GALIEGUE est désigné pour remplir cette fonction. Monsieur Michel CHANEL fait constater que le quorum est atteint.

Monsieur Michel CHANEL certifie que la convocation de tous les conseillers en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi, ce qui lui est donné acte.

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 Août 2021.
 

OBJET : Travaux boucherie : planning et élément de consultation

Monsieur Yves GALIEGUE a rencontré les architectes pour lancer les études, ainsi que Monsieur Bastien GREPELUT qui souhaite un rendez-vous pour modifier le projet.
 

OBJET : avancée programme travaux de la salle des fêtes

Le dossier de consultation a été transmis à la mairie par le maitre d’œuvre.
 

OBJET : Approbation devis mur du cimetière

Monsieur Yves GALIEGUE rappelle qu’une partie du mur du cimetière s’est effondré, et qu’il a contacté deux entreprises pour la réfection et la reconstruction.

Considérant le devis de l’entreprise GALLEGO de 24 414.40 euros HT.

Considérant le devis de l’entreprise CMTP de 16 995.50 euros HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise monsieur le maire à valider le devis de l’entreprise CMTP pour un montant de 16 995.50 euros HT.
 

OBJET : Devis électricité Eglise

L’entreprise est venue sur place, le devis est en cours d’élaboration. Les éléments manquants concernant la sécurité ont été demandés. Nous sommes en attente du devis de l’entreprise.
 

OBJET : Devis toiture Eglise

Deux entreprises ont été contactées. Il s’agit de l’entreprise CURT et de l’entreprise ATTILA. Nous sommes en attente des devis. Toutes deux sont venues sur place afin d’évaluer le coût des travaux.
 

OBJET : Gratuité salle des fêtes pour l’assemblée générale du club des ainés

Monsieur le Maire rappelle que le club des ainés organise son assemblée générale le 07 octobre 2021.

Vu la délibération n° 20210215003 relative aux subventions accordées aux associations ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
 

• Que la salle des fêtes sera mise à disposition gratuitement pour l’assemblée générale du Club des Aînés;
• Que la cuisine et le chauffage seront facturés à l’association selon les tarifs en vigueur.

OBJET : Limitation exonération de deux ans de la taxe foncière pour les constructions nouvelles à usage d’habitation

Le maire expose les dispositions de l’article 1383 du code général des impôts permettant au conseil municipal de limiter l’exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, en ce qui concerne les immeubles à usage d’habitation.

Il précise que la délibération peut toutefois limiter ces exonérations uniquement pour ceux de ces immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts visés à l’article R.301-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation ou de prêts visés à ‘article R 331-63 du même code.

VU l’article 1383 du code général des impôts.

DECIDE  à l’unanimité de limiter l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, à 40%. Les immeubles à usage d’habitation qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l’Etat prévus aux articles L.301-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation ou de prêts visés à l’article R.331-63 du même code.

Charge le maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.
 

OBJET : Bulletin municipal attribution du marché

Monsieur Guy TAVERNIER rappelle que suite à la consultation lancée pour le choix de l’imprimeur en charge de l’impression du bulletin municipal annuel, l’entreprise PONCET a transmis l’offre la moins et la mieux disante pour un montant de 8 967 euros HT pour trois années d’impression. Soit 2 989.00 euros HT par an.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’attribuer le marché à l’entreprise PONCET pour trois années et un montant total de 8967 euros HT. Soit 2 989.00 euros HT par an.
 

OBJET : Avancée des travaux en cours

Les travaux d’assainissement et eaux pluviale de l’ancienne école de Corgenon ont été réalisés dans de bonnes conditions. Le Grand Cycle de l’Eau a facturé des couts de raccordements.

Eaux pluviales : 737.88 euros TTC

Eaux usées : 3 692.39 euros TTC

L’agglomération, par le Grand Cycle de l’Eau modifie actuellement les eaux pluviales en bas du Chemin de la Poudrerie par la mise en place de tuyaux de diamètre 100 et de regards appropriés. Ce secteur est en mauvaise état les riverains se plaignaient de résurgences d’eau.

Les bordures sont posées par l’entreprise COLAS, il y aura des modifications en plus et en moins par rapport à ce qui était prévu.

Les travaux de curage de fossés sont en cours. Trois jours déjà réalisés plus trois jours supplémentaires sont prévus.
 

Compte-rendu des commissions

• Yves GALIEGUE indique que la commune va postuler au marathon de la biodiversité, la CA3B a déjà été reçue. Buellas a de bonnes chances d’être dans les premiers. Le projet des haies pourrait démarrer dès le printemps 2022.Il ajoute ensuite que la production est revenue à la normale suite aux nombreuses pannes de ces deux dernières années.
   
• Lydia LEAO rappelle que la commission affaires scolaires et affaires sociales travaille sur les tarifs de la location de la salle des fêtes.
  De plus, le conseil municipal des enfants se réunit le 1er octobre 2021 à la salle des fêtes pour une présentation du CME puis les élèves qui le souhaitent feront campagne. Le 1er conseil du CME devrait avoir lieu début décembre.
  L’abri vélo est inauguré à cette occasion le 1er octobre.
  Les enfants interviendront lors de la cérémonie du 11 novembre en chantant la Marseillaise.
   
• Michel CHANEL rappelle la manifestation du 11 novembre aux Monument Aux Morts. Il indique qu’à cause de la crise sanitaire, les commémorations ont été annulées ou ont eu lieu en en effectif restreint. Il serait donc bon que tout le monde se mobilise pour le 11 novembre.
  Il indique ensuite avoir rencontré le Maire de St Rémy, les deux maires souhaitent que les deux conseils municipaux se rencontrent.
   

• Patrice REVOL revient sur le devis conséquent relatif à la défense incendie de la ferme des Bioux et de la ferme des Mouilles. Un devis revu à la baisse avec des solutions moins coûteuses  doit arriver  prochainement. Le contact est pris avec le propriétaire de la ferme des Mouilles.
  Concernant les travaux chemin de la Poudrerie, il y a des travaux supplémentaires pour les canalisations d’eaux pluviales. Chemin de Rosières, une 2e écluse est à installer ainsi qu’un plateau en enrobé peu prononcé à l’image d’un coussin berlinois.
   

• Nathalie AZNAR, revient sur les nombreux soucis informatiques à la mairie qui engendrent de graves problèmes au niveau comptable. Le service informatique a le dossier en mains. Les élus suivent le dossier de près afin de ne plus perdre de temps.
   
• Christine DUCHOSAL indique que Stéphanie BERRAUD est désormais en charge de la gestion administrative de la bibliothèque. De plus, la commission a décidé qu’une carte gratuite d’adhérent pour les enfants de l’école va être mise en place.
  Concernant la Bascule, les habitants vont être consultés.
   

• Josette BALFIN rappelle que les assistantes maternelles sont invitées le 5 octobre 2021 à la bibliothèque.

• Lydia LEAO présente l’application Géocaching. Il s’agit d’une application disponible sur Smartphone qui consiste à utiliser la technique du géopositionnement par satellite (GPS) pour rechercher ou dissimuler des « caches » ou des « géocaches », dans divers endroits à travers le monde. Une géocache typique est constituée d’un petit contenant étanche et résistant, comprenant un registre des visites et parfois un ou plusieurs « trésors », généralement des bibelots sans valeur.
  Pour la commune cela pourrait être l’occasion de créer un sentier découverte du village. Une nouvelle commission va être créée pour organiser ce geocaching.
   

• Guy TAVERNIER revient sur les dates de commission urbanisme, celle du 06/10 est à décaler au 04/10 sous réserve du nombre de dossiers à traiter. Il en est de même pour la commission prévue le 20/10.
  Michel CHANEL revient sur le fait que durant la période estivale de nombreux dossiers d’urbanisme passent tacitement à cause de l’activité restreinte au pôle ADS de l’agglomération.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21  heures 15.