ORDRE DU JOUR de la réunion
Cette réunion a eu lieu :
Le Lundi 26 Juin 2023 à 20 heures à Salle du conseil.
Les points suivants étaient à l'ordre du jour lors de cette réunion :Administration générale
- Facturation coût nettoyage supplémentaire location salle du petit bois.
- Demande du club de tennis pour tournoi d'été.
- Demande du club de football pour l'assemblée générale
- Etude de faisabilité chauffage salle de sports
- Demande d'utilisation salle des fêtes.
Finances
- DM1 budget locaux commerciaux
- Local speurs pompiers
Questions diverses
- Suivi des chantiers
- Affaires scolaires
COMPTE RENDU de cette réunion
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six du mois de juin à 20h00, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire à la salle annexe de la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel CHANEL, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 15 mai 2023
Présents : MM Michel CHANEL Yves GALIEGUE Lydia LEAO Patrice REVOL Guy TAVERNIER Nathalie AZNAR Brigitte LAVIROTTE Christine DUCHOSAL Josette BALFIN Frédéric DUFOUR Stéphane GEORGE Arnaud GUDEFIN Jean Charles MATUSZEZAK Rémi VASSEUR Séverine RODET Amélie RAPHANEL
Absents et excusés : Rémi BOZONNET (pouvoir à Yves GALIEGUE) Ludivine GONNET (pouvoir à Séverine RODET) Justine JAMBON (pouvoir à Amélie RAPHANEL)
Secrétaire de séance : Christine DUCHOSAL
Monsieur Michel CHANEL déclare la séance ouverte et conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, procède à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil municipal.
Madame Christine DUCHOSAL est désignée pour remplir cette fonction. Monsieur Michel CHANEL fait constater que le quorum est atteint.
Monsieur Michel CHANEL certifie que la convocation de tous les conseillers en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi, ce qui lui est donné acte.
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Mai 2023.
OBJET : Facturation coût nettoyage supplémentaire location salle du petit Bois
VU la délibération approuvant le règlement d’utilisation de la salle du Petit Bois.
Monsieur le maire indique que lors de la location du 3 juin 2023, l’agent en charge de la salle des fêtes a dû cirer le parquet de la salle du Petit Bois suite au lavage de ce dernier par les locataires.
Le règlement de location mentionne qu’il est interdit de laver le parquet.
Il convient donc de facturer aux locataires la somme engagée par la commune correspondant à l’achat d’un bidon de cire utilisé ainsi que le temps supplémentaire passé par l’agent au cirage.
Coût horaire agent : 23 euros net
Coût bidon de cire bois : 54, 43 euros TTC
Total à facturer : 77, 43 euros TTC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise monsieur le maire à émettre un titre de recette exécutoire d’un montant de 77, 43 euros TTC au nom de Monsieur BORGET Laurent.
OBJET : Tournoi de tennis 2023
Le tennis club organise son tournoi annuel du 20 août au 03 septembre 2023.
VU la délibération du 26 septembre 2022 relative à la facturation du tournoi 2022.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Décide d’appliquer la même règle de calcul pour le tournoi 2023 et dit que le montant facturé au tennis club sera donc de 20 euros la demi-journée.
Précise que les horaires appliqués seront ceux mentionnés dans le règlement du gymnase.
OBJET : Assemblée générale du club du FCB
Monsieur le Maire présente le courriel du FCB, cette demande arrive tardivement malgré les relances adressées en amont.
Le club organise son assemblée générale le 29 juin 2023 à la salle des fêtes et demande la gratuité de la location ainsi que l’utilisation du vidéoprojecteur.
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité d’octroyer la gratuité de la salle du Petit Bois pour l’assemblée générale du FCB le 29 juin et autorise le club à utiliser le vidéoprojecteur à titre gratuit, sous la responsabilité de monsieur Rémi VASSEUR, conseiller municipal.
OBJET : Etude de faisabilité pour le remplacement du système de chauffage salle de sports
Monsieur le maire rappelle les difficultés auxquelles il a fallu faire face cet hiver à la salle des sports. L’association B2MV s’est plainte à plusieurs reprises des difficultés rencontrées avec le chauffage. Afin de faire face à ces dysfonctionnements et à l’inconfort généré par les aérothermes, le cabinet B3E propose une étude de faisabilité pour la somme de 6 400 euros HT.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, autorise (à 7 voix pour, 3 voix contre et 6 abstentions) monsieur le maire à signer la proposition de prix de B3E d’un montant de 6 400 euros HT.
OBJET : Demande d’utilisation salle des fêtes
Monsieur le Maire indique que la commune de St Denis Lès Bourg entreprend des travaux de rénovation de sa salle des fêtes qui devraient durer 18 mois. Monsieur FAUVET, maire de St Denis lès Bourg a rencontré monsieur CHANEL, Maire de Buellas afin de savoir quelles seraient les conditions de mise à disposition de la salle des fêtes de Buellas aux associations de St Denis lès Bourg.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte (1 abstention) la mise à disposition des salles communales aux tarifs des associations locales. Les associations de Buellas seront prioritaires sur les associations de St Denis Lès Bourg. Les locations seront facturées directement à la commune de St Denis Lès Bourg.
OBJET : DM 1 Budget locaux commerciaux
Monsieur le Maire rapporte que le titre exécutoire relatif au paiement de la taxe d’aménagement de l’extension du bâtiment de la Boucherie a été reçu en mairie pour un montant de 793 euros TTC. Il convient donc d’ouvrir les crédits nécessaires pour mandater cette somme.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide la proposition d’ouverture de crédits pour payer la taxe d’aménagement sur le budget locaux commerciaux comme suit :
- + 1 900 chap. 011
- -1 900 chap. 075
OBJET : Travaux local des Sapeurs-pompiers
Monsieur Yves GALIEGUE a sollicité l’entreprise COSTELEC pour un devis de réfection électrique du local des sapeurs-pompiers, le devis présenté est inférieur au devis précédent avec un montant de 4 986, 40 euros HT Il a été envoyé à la commune de St Rémy.
Après nouvelle présentation de l’ensemble des devis relatifs à ce projet, le conseil municipal accepte (1 abstention) de valider les devis pour effectuer les travaux sous réserve de l’attribution d’une subvention sous la forme du PET ou de la DETR.
Pour rappel la liste des devis précédemment reçus :
- Devis ZOLPAN : 886, 73 euros HT
- Devis SADELEC : 6 466, 00 euros HT (devis remplacé par celui de l’entreprise COSTELEC)
- Devis PORTIS : 2 150, 00 euros HT
- Devis ALAIN PIGUET : 7 812, 00 euros HT
OBJET : suivi des chantiers
Monsieur Yves GALIEGUE présente le bilan technique et financier du chantier de restructuration de la boucherie de Corgenon. La présentation est annexée au présent document.
OBJET : Modification des haies de la cour de la maternelle.
Monsieur le Maire indique que les enseignants de maternelles ont émis l’idée de modifier la haie dans leur cour.
Cette haie est arbustive composée de charmilles formée en recépée, il sera long et aléatoire de modifier cette haie pour créer une portée d’ombre suffisante. De plus, il sera nécessaire de dessoucher après avoir coupé certains sujets, pour éviter tout accident avec les enfants.
Les implantations sont très proches les unes des autres et les racines entremêlées. L’arrachage risque de provoquer des destructions sur les racines restantes et fragilisera chaque sujet conservé.
Le conseil municipal, ouïe l’exposé du maire, comprend la nécessité de créer de l’ombrage pour les enfants. Il souhaite avoir plus de précisions sur l’emplacement nécessaire de cet ombrage et décidera en fonction l’implantation de nouveaux arbres type érable plane, tilleul ou autres espèces plus adaptées à l’ombrage.
OBJET : Demande d’aménagement du local extérieur de l’école
Monsieur le maire rappelle la demande du directeur de l’école et de l’équipe enseignante concernant la demande d’aménagement du local extérieur en bois.
Cette demande nécessite un engagement financier de la commune, qui doit être étudié en conseil municipal.
Monsieur le maire indique que les employés communaux ont recherché une solution mais n’ont rien trouvé de probant.
Le conseil municipal demande à ce qu’une demande précise soit transmise en mairie, madame Lydia LEAO adjointe aux affaires scolaires fera réaliser des devis pour les aménagements. Les étagères seront prises en charge par le budget investissement de la dotation scolaire.
OBJET : Demande de changement de salle de classe
Monsieur le maire rappelle la demande du directeur de l’école et de l’équipe enseignante concernant le changement de salle de classe ainsi que l’installation de la fibre.
Monsieur GALIEGUE a mentionné que l’étude serait faite pour mettre en place un accès internet dans les classes maternelles. Nous avons pris contact avec GBA qui a la compétence informatique afin de mettre en place les réseaux adéquats.
Cette demande nécessite un engagement financier de la part de la commune le conseil municipal est donc sollicité.
Le conseil municipal prend acte de la demande de changement de salle de classe, mais il ne souhaite pas réaliser les travaux pour l’installation de la fibre et le câblage dans l’immédiat car il faudra avant tout établir où se situera l’éventuelle huitième classe. Pour rappel les cinq classes élémentaires sont déjà équipées.
OBJET : Demande d’amélioration de la robinetterie et des sanitaires à l’école
Monsieur le maire rappelle la demande du directeur de l’école et de l’équipe enseignante sur la robinetterie et le fonctionnement des sanitaires de l’école.
Le conseil municipal répond aux attentes d’amélioration des locaux et après en avoir délibéré, valide le devis de l’entreprise BREVET VALET pour un montant de 1 526, 91 euros HT.
OBJET : Installation Visiophonie au portail de l’école
Monsieur le Maire indique que le directeur de l’école a transmis une liste de travaux souhaités par l’équipe enseignante et notamment l’installation d’un visiophone au portail.
Cette demande nécessite un engagement financier de la part de la commune, il faut donc délibérer sur ce point.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, demande à ce qu’un cahier des charges soit établi par Lydia LEAO avec les enseignants et que deux devis minimum soient présentés au conseil municipal.
Questions diverses :
- Le 7/7 : inauguration du chemin des écoliers et de la cabane à livres, suivie d’un pot au verger. Monsieur le maire indique qu’à la suite de cette inauguration aura lieu le déménagement des salles de classes d’école en vue des travaux du groupe scolaire. Il demande donc de l’aide parmi les élus.
- Madame Christine DUCHOSAL indique que des travaux d’isolation seront effectués à la bibliothèque durant la période de fermeture estivale, la configuration du mobilier sera également modifiée.
- Le pot de départ de Madame Marie-Pierre ROBINOT aura lieu le 19 juillet prochain à la salle du kiosque.
- Monsieur Jean-Charles MATUSZEZAK indique que la SOGEDO est le nouveau titulaire du marché de distribution d’eau, en remplacement d’AQUALTER.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.
