ORDRE DU JOUR de la réunion
Cette réunion a eu lieu :
Le Lundi 11 Décembre 2023 à 20 heures à Salle du conseil.
Les points suivants étaient à l'ordre du jour lors de cette réunion :Administration Générale
- Avenant à la convention de service commun d'instruction ADS
- Désignation d'un référnt déontologue GBA
- SIVU Football
- Définition des zônes d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR)
- Participation au projet de micr-crèche à St Denis lès Bourg
- Poursuite du Conseil Municipal d'Enfants pour l'année scolaire en cours
- Modification du règlement de la bibiothèque
- Convention de servitude ENEDIS
Ressources humaines
- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
Finances
- Tarif amende arrêt minute
- Autorisation engagement dépenses avant vote du budget
- Marché ventilation Kiosque - SdF
- Plan de financement création de trottoirs rue dela Poste nord
- Abri vélo secteur Condamines - achat et demande de subvention
- Taxes et tarifs communaux
- Dotation scolaire 2024
- Tarifs périscolaires
Questions Diverses
- EP SIEA Route de Buesle
- Décisions du maire
- Factures électricité bibliothèque et achat tilleul
- Information distribution des colis CCAS
COMPTE RENDU de cette réunion
Administration Générale
- Avenant à la convention de service commun d'instruction ADS - Voir
- Désignation d'un référent déontologue GBA - Voir
- Service aux Communes - Référent Déontologue pour les Élus Convention-type de Prestation de Service - Voir
- Définition des zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) - Voir
- Participation au projet de micro-crèche à St Denis lès Bourg - Voir
- Poursuite du Conseil Municipal d'Enfants pour l'année scolaire en cours – Voir
- Modification du règlement de la bibliothèque Voir
- Reglement bibliotheque municipale Voir
Ressources humaines
- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat Voir
Finances
- Tarif amende arrêt minute Voir
- Autorisation engagement dépenses avant vote du budget Voir
- Marché ventilation Kiosque – SdF - Voir
- Abri vélo secteur Condamines - achat et demande de subvention - Voir
- Taxes et tarifs communaux - Voir
- Dotation scolaire 2024 – Voir
- Tarifs périscolaires - Voir
Questions Diverses
- convention de partenariat avec Kiné Prévention Aura - Voir
